Aller au contenu
Forum Street Hypnose

autorisation ?


shamann
 Share

Recommended Posts

Sujet délicat ....

Ou tu es un artiste et tu dois te soumettre à la législation en rapport aux arts vivants et artistes de rue (voir : assurance, registre commerce, auto entrepreneur, entrepreneur de spectacles, comptabilité, fiscalité, URSSAF, GUSO, autorisation mairie ... ets ...) comme les jongleurs,cracheurs de feu, musiciens, magiciens ...

Ou tu n'es rien (façon de parler)... mais tu n'a pas le droit de faire n'importe quoi n'importe où quand même. Il faut demander de toute façon l'autorisation Mairie ou Préfecture pour les espaces publics et propriétaire pour les espaces privés (magasin, galerie marchande ...). Au risque d'avoir quelques problèmes avec la Police Municipale pour perturbation de l'ordre public éventuellement. Même s' il semblerait qu'il y est une certaine tolérance suivant le lieu et la ville. Eviter devant une Ambassade ou l'Elysée quand même ... ;-)

Il faut savoir que certaines municipalités interdisent tout simplement ou font payer un droits (parfois assez cher) pour avoir l'autorisation de se produire. C'est la cas notament des villes dites "Touristiques".

Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

Cela dépend des mesures de police, décidées par le maire ou le préfet selon les cas. De plus, il n'y a pas tant de législation concernant les arts de rue que de législation concernant les troubles à l'ordre public ( entrave à la liberté de circuler exemple ). Tant que tu ne coupes pas la circulation ( y compris sur un trottoir ), et ne provoque pas d'attroupement, on ne peut pas grand chose contre toi en pratique, mais tout dépend des mesures de police.

Il y a aussi la question de monétiser ses prestations, qui, lorsqu'elle n'est pas produite à la demande, ou avec autorisation de ta ville, et dés lors qu'on est plusieurs artistes, est considérée comme de la mendicité. Mais bon, la question ne se pose pas trop pour nous a priori :)

Enfin, il y a la pratique. Et là, c'est globalement toléré. On a tous vu des types faisant du breakdance sur des places, ce genre de trucs... et les bleus qui passent sans se manifester. Tant que tu n'entraves la liberté de personne, que ce soit en terme de circulation, de nuisances sonores, etc, tout devrait bien se passer.

Robin et moi on voit souvent les bleus passer jusqu'à 3 / 4 fois par aprem, et ils s'en foutent royalement !

Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

Je crois que le mieux serait de contacter ta municipalité pour poser la question, car ça change d'une ville à l'autre :)

Et si tu te fais accoster par la police tu peux toujours sortir un " Je suis en visite ici je ne savais pas que je n'avais pas le droit, désolé!" ;)

Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

 Share

×
×
  • Créer...